Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 01059 posée par M. Edouard Le Jeune

Numerus clausus de la faculté de médecine de Brest pour le premier cycle d'études

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 00088 posée par M. Michel Doublet

Formation des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00464 posée par M. Serge Mathieu

Programme de formation aux urgences

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01757 posée par M. Bernard Plasait

Liste des universités choisies pour expérimenter les stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1997
Pertinence
Question n° 32132 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Evolution de la profession d'ophtalmologiste

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31313 posée par M. Jacques Legendre

Situation des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2001
Pertinence
Question n° 32396 posée par M. Fernand Demilly

Situation des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 31894 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 25548 posée par M. Emmanuel Hamel

Délivrance des autorisations de travail aux étudiants étrangers

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 35959 posée par M. Emmanuel Hamel

Orientation des médecins en exercice libéral vers la médecine du travail

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence