Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 00764 posée par M. José Balarello

Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01160 posée par M. Philippe Marini

Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Pierre Lagourgue

Absence de bourses en faveur des étudiants réunionnais de troisième cycle

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

01/07/1993
Pertinence
Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/07/1993
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02984 posée par Mme Paulette Fost

Date de versement des bourses scolaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03252 posée par M. Georges Gruillot

Modalités d'attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

21/10/1993
Pertinence
Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/03/1994
Pertinence