Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Versement des bourses du mois de décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21381 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Différences de traitement des bourses d'études en fonction des académies

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

    Passeport logement étudiant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20081 posée par M. Antoine Lefèvre

    Bizutage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19909 posée par M. Robert del Picchia

    Difficultés avec les CROUS pour les bourses des étudiants français venant de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19595 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Frais d'inscription illégaux dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

    Augmentation des frais de scolarité universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible