Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 05421 posée par M. Roland Huguet

Bourses de DEA et de DESS

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/03/1994
Pertinence
Question n° 05691 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Textes relatifs à la validation des services auxiliaires des anciens vacataires à titre principal

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

14/04/1994
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

Développement de l'enseignement supérieur technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07382 posée par M. Georges Gruillot

Financement des études supérieures

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

28/07/1994
Pertinence
Question n° 08494 posée par M. Georges Berchet

Attribution des bourses de l'enseignement supérieur aux enfants des personnes non salariées

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08709 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Programmes européens de mobilité en entreprise et stagiaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09058 posée par M. Michel Sergent

Dépassement de frais de scolarité pratiqués par certaines universités

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

15/12/1994
Pertinence
Question n° 09490 posée par Mme Joëlle Dusseau

Présentation du concours d'entrée au Centre de formation à la profession d'avocat en candidat libre

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

19/01/1995
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Institut universitaire de formation des maîtres du Limousin

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/02/1995
Pertinence
Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence