Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

712 questions

  1. Question n° 01059 posée par M. Edouard Le Jeune

    Numerus clausus de la faculté de médecine de Brest pour le premier cycle d'études

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13772 posée par M. Edouard Le Jeune

    Faculté de médecine de Brest

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02905 posée par M. Bernard Plasait

    Réorganisation de l'année universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et civile: alignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réévaluation des bourses d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0007G posée par M. Alain Gérard

    Réorganisation de l'année universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0563S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Conditions de recrutement de vacataires de l'enseignement supérieur

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19605 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01619 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du programme communautaire Socrate

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible