Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. André Fosset

Plan universitaire : volet social

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11757 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution des bourses d'études pour l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

Financement des études dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12399 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation financière et matérielle des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jacques-Richard Delong

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1990
Pertinence
Question n° 16138 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Droits d'inscription dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 19227 posée par M. Henri Collette

Perspectives de création d'un pôle d'enseignement supérieur à Berck-sur-Mer

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1991
Pertinence
Question n° 22627 posée par M. Edouard Le Jeune

Report d'incorporation au service national

Réponse du ministère : Défense

27/08/1992
Pertinence