Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

712 questions

Question n° 07085 posée par M. Pierre Vallon

Préoccupations des orthophonistes de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Santé et famille

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07285 posée par M. Germain Authié

Remise en cause des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé et famille

30/07/1987
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation en matière de calcul de l'aide personnalisée au logement

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09829 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Date d'incorporation des objecteurs de conscience

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00603 posée par M. Edouard Le Jeune

Habilitation de l'université Rennes II à délivrer un DEUG de breton

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00640 posée par M. Olivier Roux

Grandes écoles en Europe : échanges d'étudiants et de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mobilité des scientifiques français

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Gérard Delfau

Création d'une licence d'occitan

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence