Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

    Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02049 posée par M. Guy Penne

    Réforme des études dentaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02960 posée par M. André Maman

    Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03252 posée par M. Georges Gruillot

    Modalités d'attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

    Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08494 posée par M. Georges Berchet

    Attribution des bourses de l'enseignement supérieur aux enfants des personnes non salariées

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11779 posée par M. Michel Doublet

    Ouverture d'un second cycle sciences de la terre à l'université de La Rochelle (Charente-Maritime)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16565 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés des étudiants non salariés du 3e cycle à poursuivre leurs études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible