Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

712 questions

Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

DEUG de Breton celtique

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 02001 posée par M. René Régnault

Situation des infirmières

Réponse du ministère : Solidarité

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02012 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Rémi Herment

Statut des enseignants praticiens de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1988
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Raymond Poirier

Statut d'enseignant en médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Francisque Collomb

Promulgation du statut d'enseignant en médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Luc Dejoie

Statut d'enseignant de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Statut d'enseignant de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02456 posée par M. Hubert Martin

Disparité entre les allocations de recherche et les allocations de recherche et d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02567 posée par M. Pierre Brantus

Protection sociale des étudiants ayant terminé leurs études

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence