Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

712 questions

Question n° 02663 posée par M. Pierre Brantus

Rôle des maisons d'étudiants

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Georges Treille

Promulgation du statut d'enseignant en médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03256 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'une licence de langues étrangères à Brest (Finistère)

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Louis Souvet

Limitation du nombre d'étudiants en médecine

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit au prêt pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 05012 posée par M. Jacques Habert

Obtention de doctorats au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06010 posée par M. Pierre Croze

Plan de développement des exportations du 11 janvier 1989 : formation au commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06264 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Médecine : reconnaissance de la qualification en angiologie

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06272 posée par M. Georges Gruillot

Médecine : reconnaissance de la qualification en angiologie

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence