Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 2264G posée par Mme Corinne Féret

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

27/01/2022
Pertinence
Question n° 17750 posée par M. Jean-Claude Tissot

Impact des frais bancaires sur le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/09/2020
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Claude Bérit-Débat

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/11/2018
Pertinence
Question n° 0520G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

31/10/2018
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0300G posée par M. Martial Bourquin

Situation des retraités

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0231G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pouvoir d'achat des ménages

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

23/01/2009
Pertinence
Question n° 03781 posée par Mme Évelyne Didier

Exonération de la redevance audiovisuelle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

20/03/2008
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. François Marc

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

09/11/2007
Pertinence