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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
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Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux
Associations éducatives: franchise postale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron
Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03393 posée par M. André Meric
Associations scolaires: suppression des mises à disposition
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04986 posée par M. Ivan Renar
Suppression des postes "mis à disposition"
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07012 posée par M. Roland Courteau
Suppression de postes FONJEP
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 10924 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Composition du Conseil national des associations éducatives complémentaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14654 posée par M. Marc Boeuf
Suppression des postes de mise à disposition de l'ADPEP 33
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18959 posée par M. Marc Boeuf
Postes d'enseignants mis à disposition des associations post et périscolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence