Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1113 questions

Question n° 00324 posée par M. Robert Schwint

Remboursement des assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

21/02/1980
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Rémi Herment

Assurés sociaux: droits acquis sous le régime particulier

Réponse du ministère : Solidarité

23/09/1981
Pertinence
Question n° 16822 posée par M. Francisque Collomb

Assurés sociaux silicosés et forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 08535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modalités d'attribution de la carte d'assuré social

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1987
Pertinence
Question n° 13074 posée par M. Philippe Richert

Cartes informatiques d'assurés sociaux

Réponse du ministère : Santé

24/12/1998
Pertinence
Question n° 25374 posée par M. Hubert D'Andigne

Assurés sociaux aux revenus modestes: conséquences de l'accroissement des dépenses laissées à leur charge

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence
Question n° 22964 posée par M. Josselin de Rohan

Pouvoir d'achat des mutilés du travail, assurés sociaux et invalides civils

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/04/1985
Pertinence
Question n° 17226 posée par M. Michel Durafour

Pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1984
Pertinence
Question n° 16112 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Maintien du pouvoir d'achat des accidentés du travail, assurés sociaux et handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/03/1984
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Jacques Larché

Cartes individuelles d'assurés sociaux: garantie d'identité

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/01/1983
Pertinence