Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1113 questions

Question n° 28761 posée par M. Louis Longequeue

Handicapés assurés sociaux: avance des frais médicaux

Réponse du ministère : Santé

18/01/1979
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. Marcel Daunay

Assurés sociaux agricoles: droit aux prestations

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1981
Pertinence
Question n° 27261 posée par M. Maurice Janetti

Assurés sociaux: difficultés pour reconstitution de carrière

Réponse du ministère : Santé

24/08/1978
Pertinence
Question n° 16821 posée par M. Francisque Collomb

Revalorisation des indemnités journalières de maladie versées à certains assurés sociaux au chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16559 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Livret de carrière des assurés sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/04/1984
Pertinence
Question n° 23185 posée par M. Maurice Janetti

Lieu d'affiliation des assurés sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1985
Pertinence
Question n° 0436S posée par M. Daniel Millaud

Remboursement des frais médicaux des assurés sociaux séjournant dans les TOM

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1983
Pertinence
Question n° 19049 posée par M. Georges Treille

Revalorisation des rentes, pensions et allocations concernant les accidentés du travail, les assurés sociaux et les handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/08/1984
Pertinence
Question n° 07229 posée par M. Paul Loridant

Transfert des dossiers des assurés sociaux d'Etréchy à Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/07/1987
Pertinence
Question n° 25357 posée par M. Josselin de Rohan

Pouvoir d'achat des mutilés du travail, assurés sociaux, et invalides civils

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence