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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
139 questions
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Question n° 09664 posée par M. Jean-Claude Leroy
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16976 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16704 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14834 posée par M. Roland Courteau
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16562 posée par M. Bernard Piras
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15070 posée par M. Ivan Renar
Décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14942 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre du décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16681 posée par Mme Annie David
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence