Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 22452 posée par M. Daniel Laurent

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15585 posée par M. Michel Boutant

    Bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22503 posée par M. Alain Houpert

    Bénéfice de la campagne double pour les combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23671 posée par M. Bernard Fournier

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17556 posée par M. Daniel Laurent

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16805 posée par M. Bruno Retailleau

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16793 posée par M. Dominique Leclerc

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11393 posée par M. Roland Courteau

    Modalités d'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16985 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Bénéfice de la campagne double en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14922 posée par M. Jean Louis Masson

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible