Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 16033 posée par M. Jean Faure

    Modification du décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16679 posée par Mme Évelyne Didier

    Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09296 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Bénéfice de campagne double

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16912 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Modalités d'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15266 posée par M. Marcel Rainaud

    Application de la campagne double aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11412 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Modalités d'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16387 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Équité pour le bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15006 posée par M. Jacques Mahéas

    Application trop restreinte de la campagne double aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22749 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Modification du décret n° 2010-890

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21495 posée par M. Michel Savin

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible