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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
76 questions
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Question n° 20402 posée par M. Alain Dufaut
Attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16903 posée par M. Jacques Mahéas
Conditions drastiques d'application de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02873 posée par M. Jean-Marc Pastor
Équité pour le bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15093 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Double campagne anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22875 posée par M. Daniel Chasseing
Inégalité de traitement entre générations du feu
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15648 posée par Mme Patricia Schillinger
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16983 posée par M. Robert Navarro
Attribution de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15661 posée par M. Pierre Jarlier
Campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15607 posée par M. Philippe Paul
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence