Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

209 questions

  1. Question n° 05437 posée par M. André Vantomme

    Modalités d'attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05747 posée par M. Marcel Rainaud

    Attribution de la campagne double

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06211 posée par M. Hubert Haenel

    Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06242 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Bonification de la campagne simple pour les anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06590 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06636 posée par M. Marc Daunis

    Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07254 posée par M. Hubert Haenel

    Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07308 posée par M. Philippe Madrelle

    Campagne double

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08536 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09330 posée par M. Marcel Rainaud

    Éclaircissements sur la question de l'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible