Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
215 questions
-
Question n° 12024 posée par M. Michel Doublet
Bénéfices de campagne double pour les cheminots anciens combattants en Afrique
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 25003 posée par M. André Lardeux
Modification de l'article L. 132-9 du code des assurances en faveur des souscripteurs d'assurance-vie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 15034 posée par Mme Isabelle Pasquet
Bonifications pour campagne double
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01444 posée par M. Roland Huguet
Bénéfice du demi-tarif SNCF au titulaire de la carte d'invalidité
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 13550 posée par M. Germain Authié
Fonctionnaires civils : pensions de retraite
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transmission de titres par voie de succession : cas particulier
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 10091 posée par M. Michel Charasse
Règles applicables aux "CESU pouvoir d'achat"
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 11958 posée par M. Edouard Le Jeune
Attribution de la campagne double aux gendarmes retraités ayant servi en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 24065 posée par M. Michel Le Scouarnec
Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l'Afrique française du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24739 posée par M. Antoine Lefèvre
Octroi des périodes de campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence