Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 12024 posée par M. Michel Doublet

    Bénéfices de campagne double pour les cheminots anciens combattants en Afrique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25003 posée par M. André Lardeux

    Modification de l'article L. 132-9 du code des assurances en faveur des souscripteurs d'assurance-vie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15034 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Bonifications pour campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01444 posée par M. Roland Huguet

    Bénéfice du demi-tarif SNCF au titulaire de la carte d'invalidité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13550 posée par M. Germain Authié

    Fonctionnaires civils : pensions de retraite

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transmission de titres par voie de succession : cas particulier

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10091 posée par M. Michel Charasse

    Règles applicables aux "CESU pouvoir d'achat"

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11958 posée par M. Edouard Le Jeune

    Attribution de la campagne double aux gendarmes retraités ayant servi en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24065 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l'Afrique française du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24739 posée par M. Antoine Lefèvre

    Octroi des périodes de campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible