Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 04345 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04103 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02873 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Équité pour le bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02652 posée par Mme Mireille Schurch

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01767 posée par M. Vincent Delahaye

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01677 posée par M. André Vairetto

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Titre de reconnaissance de la Nation - forces envoyées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22694 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications exprimées par le bureau national de la FNACA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22750 posée par M. Michel Delebarre

    Bonification de la campagne simple pour les pensionnés de la marine marchande ayant servi en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible