Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 21495 posée par M. Michel Savin

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20402 posée par M. Alain Dufaut

    Attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02873 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Équité pour le bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16903 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions drastiques d'application de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23384 posée par M. François Marc

    Attribution de la " prime de Noël " aux bénéficiaires de pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08110 posée par M. Alain Anziani

    Campagne double

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15093 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Double campagne anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22875 posée par M. Daniel Chasseing

    Inégalité de traitement entre générations du feu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16983 posée par M. Robert Navarro

    Attribution de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08124 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible