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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
215 questions
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Question n° 15661 posée par M. Pierre Jarlier
Campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15648 posée par Mme Patricia Schillinger
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12416 posée par M. Francis Delattre
Revendications des anciens combattants pour le budget 2015
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15607 posée par M. Philippe Paul
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18150 posée par M. Jacques Machet
Revendications des anciens combattants d'AFN
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16236 posée par M. Marc Daunis
Exécution d'une décision du Conseil d'État
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23927 posée par M. Alain Joyandet
Primes exceptionnelles pour les allocataires de certains minima sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 12076 posée par Mme Patricia Bordas
Mesures en faveur des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15133 posée par M. Jean-Paul Fournier
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence