Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 15661 posée par M. Pierre Jarlier

    Campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15648 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12416 posée par M. Francis Delattre

    Revendications des anciens combattants pour le budget 2015

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15607 posée par M. Philippe Paul

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18150 posée par M. Jacques Machet

    Revendications des anciens combattants d'AFN

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16236 posée par M. Marc Daunis

    Exécution d'une décision du Conseil d'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23927 posée par M. Alain Joyandet

    Primes exceptionnelles pour les allocataires de certains minima sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12076 posée par Mme Patricia Bordas

    Mesures en faveur des anciens combattants dans le cadre du budget pour 2015

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15133 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible