Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

07/10/2010
Pertinence
Question n° 20355 posée par M. Jean-Paul Fournier

Campagne simple

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

13/10/2011
Pertinence
Question n° 11364 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

24/04/2014
Pertinence
Question n° 08125 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Revendications de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06992 posée par M. Daniel Laurent

Budget « anciens combattants » et attentes de la FNACA

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

20/06/2013
Pertinence
Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud

Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

19/09/2013
Pertinence
Question n° 15618 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 04241 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de remboursement de la TVA aux communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

01/05/2008
Pertinence
Question n° 23402 posée par M. André Trillard

Projet de loi de finances pour 2017 et attentes de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

06/10/2016
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Jean-Paul Fournier

Octroi de la campagne simple pour les policiers ayant servi en Algérie

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/11/2015
Pertinence