Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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481 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

444 questions

  1. Question n° 31036 posée par M. Adrien Gouteyron

    Industrie de construction de matériels agricoles: concurrence autrichienne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03242 posée par M. Roger Poudonson

    Autriche: report de l'achat de 24 mirages 50

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14040 posée par M. Paul d'Ornano

    Situation des femmes françaises mariées à des fonctionnaires autrichiens

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

    Diminution du nombre des touristes américains

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00998 posée par M. Paul Malassagne

    Evolution alarmante des annulations de réservations des touristes américains en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02727 posée par M. Josselin de Rohan

    Information et publicité du tourisme français à l'étranger

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03991 posée par M. Michel Miroudot

    Musée du Louvre: explication de l'histoire et de l'ornement des locaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07787 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Distribution de l'essence sans plomb

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07869 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08641 posée par M. Olivier Roux

    Agence pour la coopération technique, industrielle et économique (ACTIM): implantations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible