Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 31036 posée par M. Adrien Gouteyron

Industrie de construction de matériels agricoles: concurrence autrichienne

Réponse du ministère : Industrie

03/08/1979
Pertinence
Question n° 03242 posée par M. Roger Poudonson

Autriche: report de l'achat de 24 mirages 50

Réponse du ministère : Premier ministre

04/12/1981
Pertinence
Question n° 14040 posée par M. Paul d'Ornano

Situation des femmes françaises mariées à des fonctionnaires autrichiens

Réponse du ministère : Relations extérieures

17/11/1983
Pertinence
Question n° 08911 posée par M. Guy Penne

Visite du ministre autrichien des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/12/1987
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Jean Barras

Création d'une chambre de commerce franco-autrichienne à Vienne

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/11/1988
Pertinence
Question n° 10046 posée par M. André Fosset

Candidature de l'Autriche à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1990
Pertinence
Question n° 14393 posée par M. Philippe Richert

Regroupement des postes diplomatiques à Vienne (Autriche)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1996
Pertinence
Question n° 26600 posée par M. Charles de Cuttoli

Convention fiscale franco-autrichienne : imposition des Français retraités résidant en Autriche

Réponse du ministère : Économie

06/07/2000
Pertinence
Question n° 31485 posée par M. Guy Penne

Rénovation du palais Clam Gallas à Vienne (Autriche)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Pertinence
Question n° 0900S posée par M. Richard Yung

Arrêt des cours de français à l'Institut français de Vienne

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

12/01/2006
Pertinence