Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

520 questions

Question n° 05132 posée par M. Michel Miroudot

Sauvegarde d'immeubles historiques à Paris

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05210 posée par M. Claude Huriet

Réglementation sur les modalités de stationnement des véhicules des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05807 posée par M. Henri Goetschy

Informatisation du livre foncier

Réponse du ministère : Justice

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06214 posée par M. Georges Gruillot

Développement du tourisme rural

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Xavier de Villepin

Grèves dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

26/10/1989
Pertinence
Question n° 07909 posée par M. Charles Descours

Réglementation de la pose d'appareils à gaz et à électricité

Réponse du ministère : Consommation

18/01/1990
Pertinence
Question n° 08238 posée par M. Georges Gruillot

Développement du tourisme rural

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08627 posée par M. Hubert Martin

Relations commerciales avec la Hongrie

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/03/1990
Pertinence
Question n° 09058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Représentativité des entreprises françaises à la Foire de Leipzig

Réponse du ministère : Commerce extérieur

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10046 posée par M. André Fosset

Candidature de l'Autriche à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1990
Pertinence