Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

520 questions

Question n° 18693 posée par M. Henri Belcour

Projet de convention internationale pour la protection des Alpes

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19494 posée par M. Henri Collette

Financement du TGV-Est

Réponse du ministère : Équipement

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19531 posée par M. Michel Doublet

Taxe de séjour

Réponse du ministère : Tourisme

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19608 posée par M. André Bohl

Conséquences de la forfaitisation des taxes de séjour sur les logeurs, hôteliers et propriétaires

Réponse du ministère : Intérieur

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19667 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Taxe de séjour

Réponse du ministère : Tourisme

30/01/1992
Pertinence
Question n° 20292 posée par M. Bernard Legrand

Taxe de séjour

Réponse du ministère : Intérieur

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20813 posée par M. Claude Saunier

Avenir de la taxe de séjour

Réponse du ministère : Tourisme

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20910 posée par M. André Vallet

Vols et trafics d'oeuvres d'art en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21241 posée par M. Edouard Le Jeune

Perception de la taxe de séjour

Réponse du ministère : Intérieur

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21717 posée par M. Philippe Madrelle

Application de la taxe de séjour dans l'hôtellerie de plein air

Réponse du ministère : Tourisme

18/06/1992
Pertinence