Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

520 questions

Question n° 16893 posée par M. Marcel Charmant

Affiliation rétroactive pour les militaires ayant servi hors métropole

Réponse du ministère : Défense

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Roland Courteau

Bilan et perspectives de la politique d'arrachage

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17283 posée par M. Serge Mathieu

Redéploiement des relations bilatérales de la France vers six pays de la Communauté européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17855 posée par M. Paul Girod

Situation des planteurs de betteraves de l'Aisne

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 18279 posée par M. Claude Huriet

Situation des militaires ayant eu un service actif au Sénégal

Réponse du ministère : Défense

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18928 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réalisation du tronçon autoroutier Langres-Belfort

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1996
Pertinence
Question n° 19053 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences écologiques des essais nucléaires réalisés à Mururoa

Réponse du ministère : Défense

28/11/1996
Pertinence
Question n° 20011 posée par Mme Anne Heinis

Taux de TVA applicable à la restauration

Réponse du ministère : Économie

23/01/1997
Pertinence
Question n° 20052 posée par M. Marcel Charmant

Taux de TVA applicable à la restauration

Réponse du ministère : Économie

23/01/1997
Pertinence
Question n° 21810 posée par M. Guy Penne

Rapport de l'association des fonctionnaires internationaux français d'Autriche

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1997
Pertinence