Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

Réponse du Ministère de la défense

21/04/2016
Pertinence
Question n° 19438 posée par M. Alain Houpert

Dédommagement pour les communes rurales traversées par un couloir aérien

Réponse du Ministère de la défense

24/12/2015
Pertinence
Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

Écrasement d'un avion A400M en Espagne

Réponse du Ministère de la défense

21/05/2015
Pertinence
Question n° 14957 posée par M. Roger Karoutchi

Élargissement de la vente du Rafale à d'autres pays

Réponse du Ministère de la défense

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier

Disponibilité des aéronefs

Réponse du Ministère de la défense

05/02/2015
Pertinence
Question n° 09967 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances provoquées par la base aérienne de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

27/08/2009
Pertinence
Question n° 0348S posée par M. Claude Domeizel

Nuisances sonores causées par le survol d'avions militaires

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

20/11/2008
Pertinence
Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

Défense de l'emploi

Réponse du Ministère de la défense

17/07/2008
Pertinence
Question n° 00026 posée par M. Louis Souvet

État du parc de l'aviation légère de l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

28/06/2007
Pertinence