Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 14454 posée par M. Jean Louis Masson

Entraînement d'avions américains dans le secteur de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14204 posée par M. Didier Boulaud

Diminution de la dotation de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT)

Réponse du Ministère de la défense

21/10/2004
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Alain Dufaut

Avenir de la base aérienne d'Orange-Caritat

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

12/05/2004
Pertinence
Question n° 10995 posée par M. Didier Boulaud

Programme d'équipement Rafale

Réponse du Ministère de la défense

19/02/2004
Pertinence
Question n° 05586 posée par M. Emmanuel Hamel

Homogénéisation du parc hélicoptère de l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

06/02/2003
Pertinence
Question n° 04595 posée par M. René Trégouët

Airbus A 400 M

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2002
Pertinence
Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud

Avenir de l'avion Rafale

Réponse du Ministère de la défense

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01191 posée par M. Louis Souvet

Etat du parc hélicoptère de l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38206 posée par M. René Trégouët

Condition opérationnelle des matériels aéronautiques

Réponse du ministère : Défense

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37108 posée par M. Louis Souvet

Moyens de l'escadrille des opérations spéciales

Réponse du ministère : Défense

06/12/2001
Pertinence