Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 28130 posée par M. Louis Souvet

Ratio équipage-avion

Réponse du ministère : Défense

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28131 posée par M. Louis Souvet

Financement de l'acquisition de 50 Airbus militarisés

Réponse du ministère : Défense

12/10/2000
Pertinence
Question n° 27203 posée par M. Xavier de Villepin

Avions de combat

Réponse du ministère : Défense

10/08/2000
Pertinence
Question n° 0849S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport militaire du futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

30/05/2000
Pertinence
Question n° 24886 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des salariés de l'entreprise Dassault-Aviation

Réponse du ministère : Défense

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24737 posée par M. Bertrand Auban

Avenir du centre d'essais aéronautiques de Toulouse

Réponse du ministère : Défense

27/04/2000
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Christian Demuynck

Programme NH 90

Réponse du ministère : Défense

24/03/2000
Pertinence
Question n° 22539 posée par M. Guy Penne

Programme européen d'hélicoptère gros porteur

Réponse du ministère : Défense

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22637 posée par M. Marcel Debarge

Programme d'hélicoptère NH 90

Réponse du ministère : Défense

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22083 posée par M. Robert Calméjane

Commande de l'hélicoptère NH 90

Réponse du ministère : Défense

27/01/2000
Pertinence