Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

Réponse du ministère : Défense

28/01/1998
Pertinence
Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

14/01/1998
Pertinence
Question n° 04651 posée par M. Alain Vasselle

Réductions de crédits de l'armée de l'air

Réponse du ministère : Défense

04/12/1997
Pertinence
Question n° 04487 posée par M. Roger Husson

Avenir du parc d'hélicoptères de l'aviation légère de l'armée de terre et de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

27/11/1997
Pertinence
Question n° 04301 posée par M. Gérard Roujas

Avenir de la circulation essais-réception (CER)

Réponse du ministère : Défense

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Guy Penne

Avion de transport futur

Réponse du ministère : Défense

06/11/1997
Pertinence
Question n° 03317 posée par M. Nicolas About

Financement du projet européen de l'avion de transport futur

Réponse du ministère : Défense

09/10/1997
Pertinence
Question n° 00968 posée par M. Roger Husson

Mise à niveau des Mirage 2000 N

Réponse du ministère : Défense

10/07/1997
Pertinence
Question n° 21757 posée par M. Roger Husson

Financement du programme de l'Avion de transport futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21403 posée par M. Francis Grignon

Avion de transport futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

27/03/1997
Pertinence