Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

  1. Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent

    Coopération militaire France-Égypte

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

    Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

    Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17708 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de l'interruption du programme Rafale sur l'industrie aéronautique française

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14420 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Abaissement du plancher aérien

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13998 posée par Mme Martine Berthet

    Avion de combat et office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10744 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Recrutement des femmes pilotes de l'air

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay

    Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible