Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

Question n° 36492 posée par M. Gilbert Chabroux

Futur avion américain de combat et avenir de l'aviation militaire européenne

Réponse du ministère : Défense

15/11/2001
Pertinence
Question n° 33940 posée par M. Louis Souvet

Vieillissement de la flotte de la FAP

Réponse du ministère : Défense

21/06/2001
Pertinence
Question n° 31302 posée par M. René Trégouët

Standard F2 de l'avion de combat Rafale

Réponse du ministère : Défense

22/02/2001
Pertinence
Question n° 30144 posée par M. Gérard César

Avion de combat Rafale et industrie aéronautique

Réponse du ministère : Défense

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29770 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Evolution du Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT)

Réponse du ministère : Défense

14/12/2000
Pertinence
Question n° 0966S posée par M. Claude Haut

Conséquence de l'implantation d'un centre de formation de pilotes sur la base d'Orange-Caritat

Réponse du ministère : Culture

09/12/2000
Pertinence
Question n° 29120 posée par M. Gérard Roujas

Evolution du centre d'essais aéronautique de Toulouse

Réponse du ministère : Défense

16/11/2000
Pertinence
Question n° 29227 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation du centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT)

Réponse du ministère : Défense

16/11/2000
Pertinence
Question n° 28436 posée par M. Bernard Dussaut

Avenir de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

Réponse du ministère : Défense

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28130 posée par M. Louis Souvet

Ratio équipage-avion

Réponse du ministère : Défense

12/10/2000
Pertinence