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Questions avec réponses

288 questions

1. Question n° 14581 posée par M. Jacques Baudot

   Distribution et administration de médicaments par des personnels salariés non qualifiés

   Réponse du ministère : Santé

   11/03/1999

   Pertinence

2. Question n° 16307 posée par M. Jacques Baudot

   Etudiants en chirurgie dentaire

   Réponse du ministère : Éducation

   27/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 03326 posée par M. Jacques Baudot

   Liste complémentaire des admissions au CAPES

   Réponse du ministère : Éducation

   09/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 13677 posée par M. Jacques Baudot

   Accès aux études de kinésithérapeute par le premier cycle d'études médicales

   Réponse du ministère : Travail

   08/02/1996

   Pertinence

5. Question n° 11001 posée par M. Jacques Baudot

   Réforme des études d'orthophonie

   Réponse du ministère : Santé publique

   10/05/1995

   Pertinence

6. Question n° 04493 posée par M. Jacques Baudot

   Application de la loi favorisant l'accessibilité des personnes handicapées aux lieux publics

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/01/1994

   Pertinence

7. Question n° 13081 posée par M. Jacques Baudot

   Préoccupations des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat, employés à temps incomplet

   Réponse du ministère : Éducation

   07/12/1995

   Pertinence

8. Question n° 19046 posée par M. Jacques Baudot

   Agents retraités de La Poste et de France Télécom

   Réponse du ministère : Économie

   30/09/1999

   Pertinence

9. Question n° 15256 posée par M. Jacques Baudot

   Enseignement de l'éducation civique dans les collèges

   Réponse du ministère : Éducation

   25/04/1996

   Pertinence

10. Question n° 10753 posée par M. Jacques Baudot

    Règlement des retraites du régime général

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    13/04/1995

    Pertinence