Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

288 questions

  1. Question n° 06047 posée par M. Jacques Baudot

    Assiette de l'impôt sur la fortune

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08386 posée par M. Jacques Baudot

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08387 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des négociants en combustibles

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09006 posée par M. Jacques Baudot

    Employés de maison : décès de l'employeur

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09732 posée par M. Jacques Baudot

    Diversification des activités des exploitants agricoles et artisanat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09733 posée par M. Jacques Baudot

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot

    Durée du travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10898 posée par M. Jacques Baudot

    Taux de TVA applicable aux appareillages nécessaires aux handicapés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11158 posée par M. Jacques Baudot

    Sécurité des foires et salons

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot

    Aménagement de la RN 4 à Blâmont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte