Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

288 questions

  1. Question n° 36991 posée par M. Jacques Baudot

    Passage à l'euro et suppression de la déclaration de stock des débitants de tabac

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 37251 posée par M. Jacques Baudot

    Réduction du temps de travail des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18296 posée par M. Jacques Baudot

    Emprunts russes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13079 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12815 posée par M. Jacques Baudot

    Indemnisation des porteurs de titres d'emprunts russes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11691 posée par M. Jacques Baudot

    Composition du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07348 posée par M. Jacques Baudot

    Gestion financière de l'objection de conscience

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07454 posée par M. Jacques Baudot

    Statut des ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00364 posée par M. Jacques Baudot

    Bénéfice du statut d'aide familiale aux personnes s'occupant d'un membre de leur famille invalide

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 37898 posée par M. Jacques Baudot

    Dispositif d'encouragement à la rotation des cultures dans la région Lorraine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte