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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
288 questions
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Question n° 08010 posée par M. Jacques Baudot
Avenir du 1 p 100 logement
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 08014 posée par M. Jacques Baudot
Revalorisation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08350 posée par M. Jacques Baudot
Indemnités journalières mutualisées par les artisans du bâtiment
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08587 posée par M. Jacques Baudot
Maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08588 posée par M. Jacques Baudot
Délégués rectoraux en fonction dans les établissements d'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08589 posée par M. Jacques Baudot
Revalorisation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08590 posée par M. Jacques Baudot
Modification du code de l'aviation civile concernant le transport de personnes par hélicoptère
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09220 posée par M. Jacques Baudot
Nombre d'heures supplémentaires dans l'enseignement du second degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09221 posée par M. Jacques Baudot
Boulangers-pâtissiers
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence
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Question n° 09303 posée par M. Jacques Baudot
Congé individuel de formation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence