Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

288 questions

  1. Question n° 07453 posée par M. Jacques Baudot

    Statut des contrôleurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07593 posée par M. Jacques Baudot

    Information et sensibilisation des enfants au nouvel examen bucco-dentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21628 posée par M. Jacques Baudot

    Réglementation des avantages en nature des frais professionnels

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18743 posée par M. Jacques Baudot

    Gel des crédits affectés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16877 posée par M. Jacques Baudot

    Expérimentation animale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16308 posée par M. Jacques Baudot

    Infirmiers conseillers techniques, auprès des recteurs et inspecteurs d'académie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14434 posée par M. Jacques Baudot

    Conditions d'accès à la profession de coiffeur

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13080 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des maîtres en délégation d'auxiliaires de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11690 posée par M. Jacques Baudot

    Financement de l'enseignement de la natation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01814 posée par M. Jacques Baudot

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte