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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
288 questions
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Question n° 14434 posée par M. Jacques Baudot
Conditions d'accès à la profession de coiffeur
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 14435 posée par M. Jacques Baudot
Maîtres auxiliaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14647 posée par M. Jacques Baudot
Simplification des tâches administratives des entreprises
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15256 posée par M. Jacques Baudot
Enseignement de l'éducation civique dans les collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15674 posée par M. Jacques Baudot
Délais de déclaration des revenus par les héritiers d'un contribuable décédé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 15856 posée par M. Jacques Baudot
Statut des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16307 posée par M. Jacques Baudot
Etudiants en chirurgie dentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16308 posée par M. Jacques Baudot
Infirmiers conseillers techniques, auprès des recteurs et inspecteurs d'académie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16625 posée par M. Jacques Baudot
Conséquences de la réforme du logement social pour les handicapés
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 16830 posée par M. Jacques Baudot
Situation préoccupante des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence