Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

288 questions

  1. Question n° 03849 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétence de la délégation à la mémoire et à l'information historique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03851 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présentation au public des nécropoles nationales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03866 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de la mémoire menée par le ministre des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03870 posée par M. Jacques Baudot

    Moyens en personnel affectés à la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03871 posée par M. Jacques Baudot

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Petits travaux d'entretien effectués par les jeunes sur les nécropoles nationales pour les sensibiliser à l'histoire de leur pays

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04409 posée par M. Jacques Baudot

    Taux de TVA applicable aux travaux d'entretien ou de réhabilitation de logements

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04482 posée par M. André Maman

    Rapport relatif à la politique de mémoire du ministère

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05023 posée par M. Jacques Baudot

    Coût des formations proposées aux bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05754 posée par M. Jacques Baudot

    Modalités de versement de la taxe professionnelle par France Télécom

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte