Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 02075 posée par Mme Martine Berthet

Prélèvement de loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

Plan d'action national « loup » 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un nouveau « plan loup »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet

Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03134 posée par M. François Bonhomme

Loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet

Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alain Marc

L'agro-pastoralisme et les loups

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/05/2018
Pertinence
Question n° 05572 posée par M. Cyril Pellevat

Loups et activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 12823 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Règlement d'exécution européen sur le bien-être animal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat

Tirs de défense contre les loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence