Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin

    Chiens de protection « patous » et activité touristique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

    Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08684 posée par M. François Marc

    Droit de reprise des terres agricoles par les retraités

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Application des règles sur le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Prélèvements de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20358 posée par M. François Rebsamen

    Moyens alloués à la campagne de prophylaxie de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand

    Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02716 posée par M. François-Noël Buffet

    Nouveau « plan loup »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05437 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation difficile des éleveurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible