Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 12080 posée par M. Alain Fouché

    Préoccupations des taxidermistes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14219 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une réglementation stricte permettant la naturalisation des espèces protégées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

    Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Application des règles sur le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey

    Climat social

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Prélèvements de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique

    Protection du loup

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01400 posée par M. Michel Savin

    Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible