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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

   Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/10/2008

   Pertinence

2. Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin

   Chiens de protection « patous » et activité touristique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   04/09/2008

   Pertinence

3. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

   Pertinence

4. Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros

   Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   22/07/2004

   Pertinence

5. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

   Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   28/10/1999

   Pertinence

6. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

   Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   21/10/1999

   Pertinence

7. Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

   Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   16/09/1999

   Pertinence

8. Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros

   Conséquences du loup sur les cheptels

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   30/10/1997

   Pertinence