Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

238 questions

Question n° 05847 posée par M. Jean Boyer

Situation des compositeurs symphonistes en matière de droits d'auteur

Réponse du ministère : Culture

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05947 posée par M. Marc Lauriol

Situation des compositeurs symphonistes

Réponse du ministère : Culture

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06998 posée par M. Olivier Roux

Extension du réseau des bureaux de la DATAR

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07661 posée par M. Michel Miroudot

Instauration d'un domaine public payant en matière musicale

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07691 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion professionnelle du compositeur de musique

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 10522 posée par M. José Balarello

Prêt d'oeuvre au musée d'art moderne et d'art contemporain de Nice

Réponse du ministère : Culture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 19164 posée par M. Jacques Oudin

Critères utilisés pour le classement en espèces protégées

Réponse du ministère : Environnement

19/12/1991
Pertinence
Question n° 23049 posée par M. Pierre Lacour

Développement économique en zone rurale et protection de certaines plantes rares

Réponse du ministère : Environnement

08/10/1992
Pertinence
Question n° 08604 posée par M. Pierre Schiele

Développement de la contrefaçon

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/11/1994
Pertinence
Question n° 10729 posée par M. Georges Gruillot

Harmonisation des droits des auteurs dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Culture

13/04/1995
Pertinence