Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 14768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecine du travail au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15896 posée par M. Roland Courteau

    Effectifs insuffisants des médecins et infirmiers scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des étudiants en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02706 posée par M. Roland Courteau

    Point précis sur l'état de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04778 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08617 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0632S posée par M. Michel Amiel

    Médecine scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10366 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible