Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 07252 posée par M. Martial Bourquin

Situation des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni

Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence
Question n° 06940 posée par M. Jean-Paul Fournier

Élargissement de l'accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/01/2009
Pertinence
Question n° 06868 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Découplage de la prime à l'abattage du veau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06703 posée par M. Michel Doublet

Statut agricole de l'élevage du cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06551 posée par M. Yves Daudigny

Situation de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06246 posée par M. Martial Bourquin

Situation des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06103 posée par M. Bernard Piras

Pérennité de l'élevage ovin en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06136 posée par M. Jean Besson

Mesures en faveur de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence