Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

Question n° 00466 posée par M. Michel Doublet

Droits à paiement unique « dormants »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00619 posée par M. Roland Courteau

Filières ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

Conditionnalité des aides PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01376 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Difficultés de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01519 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation de l'élevage ovin en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/08/2007
Pertinence
Question n° 02027 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet

Production de la référence laitière nationale

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence